Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par la société NUMÉRIQUE SYSTÈME :
- Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 25 000,00 €
-
Siège social :
10 rue Ernest Renan, 92240 Malakoff -
Agence commerciale de Vélizy :
13 avenue Morane Saulnier, 78140 Vélizy-Villacoublay - RCS Nanterre 800 170 334 – SIRET 800 170 334 00042
- N° de TVA intracommunautaire : FR22 800 170 334
- Téléphone : 01 41 86 04 90
- E-mail : contact@numeriquesysteme.fr
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Nicolas Ludinard, en sa qualité de Président de la société NUMÉRIQUE SYSTÈME.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : OVH SAS
- Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone : 1007 (depuis la France)
- Site web : www.ovhcloud.com
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, mise en page) est la propriété de NUMÉRIQUE SYSTÈME ou de ses partenaires et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques et logos des constructeurs et éditeurs cités sur ce site (notamment Canon, HP, Lexmark, PaperCut, Zeendoc, Resoposte et Microsoft) appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
5. Responsabilité
NUMÉRIQUE SYSTÈME s’efforce de publier des informations exactes et à jour, mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou d’une indisponibilité du site.
Les caractéristiques techniques et les prix indicatifs des matériels présentés sont donnés à titre d’information et ne constituent pas une offre contractuelle : seul le devis remis par nos équipes fait foi.
6. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. NUMÉRIQUE SYSTÈME n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
7. Données personnelles et cookies
Le traitement de vos données personnelles et l’utilisation des cookies sont détaillés dans notre politique de confidentialité.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.